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Guides d'urbanisme pour un projet à Boulogne-Billancourt
Quelle autorisation demander, quelles règles s'appliquent à Boulogne, combien de temps prend l'instruction : chaque guide est sourcé et daté.
Mis à jour le par Quentin Piepszownik, architecte
Par projet
Ce que demande votre projet, de l'autorisation au chantier.
Extension
Déclaration ou permis selon la surface, règles du PLUi, taxe et énergie.
Surélévation
Un étage de plus : seuils, hauteur au PLUi, loi de 2025 et structure.
Véranda
Sur un jardin ou une terrasse d'appartement : autorisation, hauteur, copropriété.
Changement de destination
Commerce, bureau ou garage transformé en logement : déclaration ou permis, usage, taxe.
Fenêtres et façade
Menuiseries, ravalement, fenêtre de toit, isolation : ce qui demande une déclaration.
Copropriété
Assemblée générale d'abord, mairie ensuite : l'ordre et les majorités.
Clôtures et démolition
Deux règles propres à Boulogne : clôture déclarée, démolition autorisée, partout.
Abri, piscine, terrasse
Abri de jardin, annexe, piscine, terrasse, pergola : les seuils de 5, 10, 20 et 100 m².
Les procédures
Déclaration préalable, permis de construire et tout ce qui suit la décision.
Déclaration préalable
Quels travaux, quelles pièces, quel délai : le dossier le plus courant à Boulogne.
Permis de construire
Quand il est obligatoire, les pièces PCMI, le délai et le recours à l'architecte.
Après l'autorisation
Affichage, recours des voisins, ouverture de chantier, achèvement, validité.
Ce qui est propre à Boulogne-Billancourt
Monuments, maisons des années 30, bords de Seine.
Les calculs
Mesurer les surfaces, estimer la taxe.
Lexique
Surface de plancher, emprise au sol, abords, pleine terre : les mots de l'urbanisme, définis d'après les textes.